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1. Contenu de l'offre en ligne

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2. Références et hyperliens

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3. Droit d'auteur et droit des marques

Dans toutes les publications, l'auteur veille à respecter les droits d'auteur des images, des sons, des séquences vidéo et des textes ou à utiliser ses propres images, sons, séquences vidéo et textes ou à avoir recours à des images, sons, séquences vidéo et textes libres de droits. Les emblèmes de marque ou marques déposées protégés, contenus dans ce site ou mentionnés par des tiers, sont régis, sans aucune exception, par les dispositions du droit des marques et du droit de possession personnelle applicables au propriétaire enregistré. Ce n'est pas parce que l'on se contente de mentionner simplement des marques commerciales que celles-ci ne sont pas protégées par les droits des tiers ! Les droits d'auteur concernant les contenus publiés et élaborés par l'auteur appartiennent à l'auteur du site. Toute reproduction ou utilisation de ces images, sons, séquences vidéo, textes et autres publications électroniques ou imprimées, sans le consentement exprès de l'auteur, est interdite.

4. Protection des données

Au cas où l'utilisateur fait usage de la possibilité d'entrer des coordonnées privées ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses) offerte dans ce site, ceci a lieu expressément sur une base volontaire de la part de l'utilisateur.

5. Validité de la présente clause de non-responsabilité

La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l'offre en ligne dans laquelle il est fait référence à ce site. Au cas où des parties ou formulations de ce texte ne sont plus conformes au droit en vigueur ou s'avèrent incomplètes, le contenu et la validité du reste du document n'en sont pas affectés.

6. Google Analytics

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